L'Assainissement à la Croisée des Politiques Publiques du Sol et de l'Eau

L’Assainissement à la Croisée des Politiques Publiques du Sol et de l’Eau, sous le Pilotage des Usagers. Le programme GESSOL.", M. Olivier FOUCHE-GROBLA, maître de conférences au Cnam, hydrologiste et membre d'un laboratoire de l’Ecole des Ponts ParisTech.

"Vers une Réhabilitation de l’Assainissement Non Collectif (ANC) en France ?"

La gestion des eaux usées domestique non collective ou autonome existe depuis longtemps. Mais le développement de villes et la désertification rurale introduisent un nouveau mode de gestion de ces eaux : la gestion collective. L’ANC était donc voué à disparaître pourtant l’ANC existe toujours et concerne de plus en plus de personnes.

Monsieur Olivier FOUCHE-GROBLA lors de son intervention a parlé des modes de gestion des eaux usées et plus particulièrement de l'assainissement non collectif (ANC).

L'ANC dépend plus ou moins du sol selon la filière technique utilisée, il est donc nécessaire de connaître les principaux services rendus par les fonctions écosystémiques du sol. Des études de 2000 ont décrit ses fonctions (épuration, filtration, évacuation) et ont permis une amélioration de leur utilisation.

En France, une nouvelle politique publique réhabilite l’ANC, c’est la deuxième loi sur l’eau (1992) qui transpose en droit français une directive européenne et crée un nouveau service public dédié à l’assainissement de l’eau collectif : le SMAC. En 1992, l’Etat transfère aux communes la compétence du contrôle de la qualité de l’ANC. S’ensuit un tâtonnement sur la réglementation de ces ANC avec une date butoir fin 2012 où tous les foyers dépendant de ce mode de gestion devraient être contrôlés. Il en résulte une grande hétérogénéité d’application ainsi qu’une interrogation sur la légitimité de cette politique et de son coût. Néanmoins les personnes concernées ont pris conscience de leur rôle et de la responsabilité que leur confère l’Etat.

Le lien entre cette intervention et le thème de la conférence est l’émergence d’un nouveau marché : celui des équipements à dépolluer chez soi. Il pourrait promouvoir une économie plus circulaire en valorisant des matériaux considérés comme des déchets et donc prenant en compte la vulnérabilité des ressources naturelles telles que l’eau ou le sable. Ceci permettrait la transformation ou la création de métiers. Puisque, par exemple, pour évaluer la faisabilité de l’ANC il faut avoir des indicateurs sur les sols et sur l’aptitude de l’usager à gérer les dispositifs qui peuvent être installés chez lui.